Mentions légales

Directeur de publication :

Jean-Luc Fulachier, Directeur Général des Services de la Région Poitou-Charentes

Rédaction :

Direction de la Communication de la Région Poitou-Charentes
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, contactez la Direction de la Communication de la Région Poitou-Charentes par téléphone au 05 49 55 77 68 ou par courriel : secretariat.general-arobase-cr-poitou-charentes.fr

Statut :

Collectivité Territoriale

Adresse postale :

Conseil Régional de Poitou-Charentes
15, rue de l'Ancienne Comédie. BP 575
86021 Poitiers Cedex
Tel : 05.49.55.77.00
Fax : 05.49.55.77.88
Courrier électronique : secretariat.general-arobase-cr-poitou-charentes.fr

Informatique et Libertés :

Déclaration CNIL : 102.67.59

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, envoyez un mail à l'adresse suivante : cil-arobase-cr-poitou-charentes.fr 

Droits d'auteur et reprise du contenu :

Les droits des auteurs de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce portail appartiennent à la Région Poitou-Charentes ou aux responsables des différents outils qui y sont accessibles. Pour toute précision : secretariat.general-arobase-cr-poitou-charentes.fr 

Les contenus du site de la Région Poitou-Charentes ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à :  secretariat.general-arobase-cr-poitou-charentes.fr
En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. D’une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

Tout site Internet ou tout autre support est autorisé à mettre en place un lien hypertexte pointant vers le site de la Région Poitou-Charentes.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Crédits photographiques :

Région Poitou-Charentes

Hébergement :

Cyberscope
Siège social
556 Av. de Limoges - BP3
79001 Niort Cedex
http://www.cyberscope.fr